CHAMPIGNY Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne Veuillez nous excuser pour ce désagrement. VENOY CHAMVRES avant le 1. er. le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. ROFFEY CHEMILLY SUR SEREIN ANNEOT CRY SUR ARMANCON CHAMPLAY SAINT VALERIEN LINDRY Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. ARCY SUR CURE DISSANGIS CERILLY Essayez ultérieurement. SOUCY BERU ROUSSON MEZILLES Effectuez en ligne une demande de subvention. FONTENOY ORMOY SAINT BRIS LE VINEUX NAILLY LICHERES PRES AIGREMONT ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer COULOURS VERMENTON TRONCHOY VERON CHAMPS SUR YONNE ISLAND SAINT GEORGES SUR BAULCHE 2. NOE MONETEAU SEIGNELAY MAGNY AISY SUR ARMANCON VILLIERS VINEUX VOISINES COURGENAY SEPEAUX SAINT ROMAIN FOISSY LES VEZELAY BRANNAY BLEIGNY LE CARREAU fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration TISSEY SAINT MAURICE LE VIEIL 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable CHEVANNES CHAMPLOST VASSY SOUS PISY Accéder au PERRIGNY SUR ARMANCON La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. PREHY DOMECY SUR LE VAULT TOUCY LICHERES SUR YONNE VILLECIEN VILLECHETIVE La date limite de retour du dossier … Mon Conseil départemental. consulter les appels à projets en cours. FULVY PAILLY COULANGES LA VINEUSE CHABLIS TONNERRE CERISIERS SORMERY formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). BOEURS EN OTHE VALLAN SAINT CYR LES COLONS SAVIGNY EN TERRE PLAINE MALAY LE GRAND GURGY ETAULES La date limite de retour du dossier … COURTOIS SUR YONNE MIGENNES FLEYS PROVENCY ANNAY LA COTE VILLIERS SAINT BENOIT SAINT MARTIN DES CHAMPS QUINCEROT LA CELLE SAINT CYR OUANNE PIERRE PERTHUIS MONTREAL ROUVRAY PAROY SUR THOLON octobre 2018. ASQUINS COULANGES SUR YONNE MALAY LE PETIT MERCY CHASSIGNELLES LA CHAPELLE SUR OREUSE Appels à projets. QUENNE CHEMILLY SUR YONNE VILLEPERROT COUTARNOUX EGRISELLES LE BOCAGE BEON FLOGNY LA CHAPELLE SAINT PRIVE MONTACHER VILLEGARDIN PIMELLES Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. ANDRYES RUGNY LEUGNY CEZY Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. CHAILLEY Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. SAINT AGNAN MONTHOLON ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. BEAUVILLIERS Bourges. PLESSIS SAINT JEAN SAINT GERMAIN DES CHAMPS SOUGERES EN PUISAYE Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … LIXY LASSON Subventions. RONCHERES POILLY SUR SEREIN SAINTE PALLAYE JULLY PONTAUBERT VILLIERS LES HAUTS BERNOUIL NOYERS SUR SEREIN ARMEAU VILLETHIERRY FOUCHERES BIERRY LES BELLES FONTAINES VILLENEUVE SAINT SALVES Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. DOMATS VERLIN SAINT BRANCHER Le Val d'Ocre MONTIGNY LA RESLE Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. SAINT MARTIN SUR ARMANCON TRUCY SUR YONNE BLANNAY CHAMPIGNELLES VINNEUF VILLEVALLIER ESCOLIVES SAINTE CAMILLE LUCY SUR CURE LES HAUTS DE FORTERRE CRAIN NITRY SERBONNES DIXMONT VEZINNES * Quel est le nom de votre association ? Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : VERGIGNY CHAMPCEVRAIS Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). Subventions allouées. BASSOU EPINEAU LES VOVES PACY SUR ARMANCON GERMIGNY SAMBOURG FONTENAY PRES VEZELAY VOUTENAY SUR CURE SENNEVOY LE BAS FLEURY LA VALLEE MOLINONS PARON COLLEMIERS PARLY CHARBUY SAINT MAURICE THIZOUAILLE COURGIS COURSON LES CARRIERES CHARNY OREE DE PUISAYE SENAN Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). SOUMAINTRAIN ANCY LE FRANC BUSSY LE REPOS BROSSES dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. LALANDE POURRAIN BLENEAU BELLECHAUME MERRY SEC FONTENAY SOUS FOURONNES PREGILBERT SENS DOMECY SUR CURE CHICHERY LA VILLE ANGELY Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 SAINT JULIEN DU SAULT Le Conseil départemental. THAROISEAU Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. FOISSY SUR VANNE SAINT MORE SAINT LOUP D'ORDON Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. JUSSY BAZARNES GIROLLES VALRAVILLON PONT SUR VANNE CHASTELLUX SUR CURE Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). JOUANCY BEINES ANNOUX FLACY SALIGNY → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). VAUMORT Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. VAULT DE LUGNY MAILLY LA VILLE Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. LUCY LE BOIS FONTAINE LA GAILLARDE BEAUMONT BAON LIGNORELLES JOUY Subventions de fonctionnement Découvrir. Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. THORIGNY SUR OREUSE Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . VILLEBLEVIN VILLEFARGEAU HAUTERIVE LAIN EPINEUIL CHASSY Subventions. Association. DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). LAILLY Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. Appel à projets. PERCEY Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. CHENY YROUERRE. TANLAY MIGE SAINT CLEMENT : … DOLLOT ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. HERY SAINT SAUVEUR EN PUISAYE Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. VILLON LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE VIREAUX FOURONNES PIFFONDS COULANGERON THORY SAINT LEGER VAUBAN THOREY CHEROY Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. LES ORMES MONTILLOT NEUVY SAUTOUR CHEU JOUX LA VILLE SERRIGNY Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : Les champs marqués d’un * sont obligatoires. DEUX RIVIERES CHENEY JAULGES VAL DE MERCY DYE ETIVEY VILLEMANOCHE SAINTE COLOMBE VINCELOTTES VILLY CUSSY LES FORGES Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). DRACY POILLY SUR THOLON FOURNAUDIN LES SIEGES BUSSIERES ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. FONTAINES ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. COMPIGNY VAUDEURS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. CHAMOUX SAINTE VERTU GIVRY AIGREMONT CHAUMONT SUR YONNE VILLIERS LOUIS JOIGNY CHAUMOT MERRY LA VALLEE FONTENAY PRES CHABLIS Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. SEMENTRON VENIZY EVRY LES VALLEES DE LA VANNE LES BORDES LAROCHE SAINT CYDROINE Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. ARCES DILO CRUZY LE CHATEL SAINT PERE Dernière modification le 15/07/2019. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. GRON SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES VILLENAVOTTE LAINSECQ CENSY VEZANNES PRECY SUR VRIN Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) TRICHEY SAINT FARGEAU PONTIGNY Les destinataires des informations en … Subventions. Institution. Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. JUNAY Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. CHICHEE SUBLIGNY SAUVIGNY LE BOIS GLAND SAINT DENIS LES SENS PONT SUR YONNE MASSANGIS Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». LES CLERIMOIS MAILLY LE CHATEAU ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. MARMEAUX QUARRE LES TOMBES ESNON MONT SAINT SULPICE THIZY LA FERTE LOUPIERE COURLON SUR YONNE Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. imprimer. MENADES Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). ARGENTEUIL SUR ARMANCON VEZELAY Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Vos remarques nous aident à progresser ! Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). BRIENON SUR ARMANCON VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 MELISEY Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental SAINT SEROTIN 1) 1. PAROY EN OTHE SAVIGNY SUR CLAIRIS Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). Télécharger le logo du Conseil départemental. ARTHONNAY FRESNES SAINT FLORENTIN ESCAMPS BUSSY EN OTHE BOIS D'ARCY Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. SUIVRE VOTRE DEMANDE. PASILLY PRECY LE SEC VILLENEUVE SUR YONNE ANCY LE LIBRE Création de compte. ISLE SUR SEREIN A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. BRION Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. 423 Communes GUILLON TERRE PLAINE APPOIGNY Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes GY L'EVEQUE ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. MOUFFY CHATEL GERARD FESTIGNY SENNEVOY LE HAUT ANNAY SUR SEREIN SERY Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. Javascript est désactivé dans votre navigateur. BRANCHES SAINTE MAGNANCE LA BELLIOLE MERRY SUR YONNE SAINT AUBIN SUR YONNE AUXERRE ROGNY LES SEPT ECLUSES LOOZE VERNOY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. ROSOY MOULINS EN TONNERROIS ETIGNY CHARENTENAY Des erreurs sont présentes dans le formulaire. PERRIGNY GIGNY SAINTS EN PUISAYE DRUYES LES BELLES FONTAINES MOLOSMES VILLENEUVE LES GENETS CORNANT COURTOIN SAUVIGNY LE BEUREAL CUDOT TANNERRE EN PUISAYE BLACY Vous ne pourrez pas avoir accès aux SOMMECAISE SANTIGNY GISY LES NOBLES VIVIERS SERMIZELLES MALIGNY VINCELLES VARENNES MERE TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE PASSY LEZINNES PERCENEIGE SAINT MARTIN DU TERTRE BAGNEAUX CHITRY LE FORT COLLAN LA POSTOLLE ARGENTENAY MAILLOT LUCY SUR YONNE BONNARD NUITS SUR ARMANCON STIGNY TURNY Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. MARSANGY SAINPUITS CHATEL CENSOIR IRANCY LEVIS VILLENEUVE LA DONDAGRE LIGNY LE CHATEL MOULINS SUR OUANNE DIGES GRIMAULT TALCY Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. SERGINES VENOUSE VILLENEUVE LA GUYARD THURY Service en ligne – Demandes de subventions. Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. BESSY SUR CURE VILLEROY Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé PISY VALLERY CARISEY THAROT ATHIE SAINT MARTIN D'ORDON ASNIERES SOUS BOIS AUGY BUTTEAUX ETAIS LA SAUVIN CHARMOY VILLEBOUGIS BEAUVOIR AVALLON LAVAU RAVIERES Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. MOUTIERS MICHERY SARRY Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. EGLENY MOLAY Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE DANNEMOINE Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. CUY BEUGNON Cerfa n° 12156*05 - Ministère chargé de la vie associative.
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