C’est un recueil de toutes les lois sur la décentralisation et la gouvernance locale. Au Bénin, « La cinquième loi est en cours de préparation : la relecture de la loi sur la décentralisation ». 0. Il précise que ledit projet est porté par lâAssociation nationale des communes du Bénin (ANCB) et certains partenaires. LIRE AUSSI: Accès à l’eau au Bénin: quand se laver devient un luxe à … Pour lui, il faut améliorer la loi sur la décentralisation. Cependant peut-on pour autant … Pour la ministre, ce projet de loi 4D est la suite logique de l'engagement du gouvernement sur la question de la décentralisation. C’est ce que pense le député Gildas Agonkan. République du Bénin. illusions sur la capacité intrinsèque de la décentralisation à procréer du bien–être et des lendemains fastes ». Cette page contient touts les décrets d'application de la loi- cadre sur l'environnement. 22 août 2001 Avec la promulgation de la loi N° 98-030 du 12 février 1999 portant loi-cadre sur l’environnement au Bénin, les promoteurs sont restés un peu réticents par rapport à la procédure EIE Car cette nouvelle exigence vient prolonger les délais de mise en œuvre de leur activité et augmente sensiblement leur budget d’investissement. Gouvernance locale au Bénin:Une nouvelle loi sur la décentralisation, bientôt votée. A l’épreuve de la pratique durant 15 ans, les textes de loi sur la décentralisation au Bénin ont besoin d’être toilettés, non pas pour réinventer la décentralisation mais pour en corriger les insuffisances, consolider les acquis et la projeter dans d Timothée BADOU, Constant GNACADJA. Par BADOU, Timothé, GNACADJA, Constant A partir de la conférence des forces vives de la nation une nouvelle réforme de l'administration est proposée. Il faut y remédier. Une nouvelle loi sur la décentralisation en vue Le Bénin pourrait se doter les jours à venir dâune nouvelle loi sur la décentralisation. Cette étude a été assortie d’un plan d’action national de lutte contre les violences focalisé sur … Câest ce que pense le député Gildas Agonkan. Article 3 L'État béninois doit favoriser le libre accès de toutes les couches de la population à l'éducation, à la … Vingt (25) dossiers ont été programmés. Apres les maires nommes, ils veulent nommer le conseil municipal a lâimage du parlement illegitime… Décision de la Cour constitutionnelle sur la loi n°98-006 indiquant la nécessité d’une. Les bases de cette réforme sont jetées par la loi n° 81-8 du 23 juin 1981 portant organisation territoriale. Plusieurs lois seront votées dont celle relative à la nouvelle règlementation sur la gouvernance locale au Bénin. Porto-Novo, 05 janv. Les Circonscriptions administratives de la République du Bénin sont les départements. de la décentralisation (confer article 9 de la loi sur la décentralisation au Bénin). Emmanuel Macron donne de la voix après lâadoption dâun projet sur la restitution des biens culturels appartenant au Bénin et au Sénégal. Derniers articles Actualités Politique. Il est important de rappeler encore une fois que la loi sur la décentralisation au Bénin, est incomplète ou du moins souffre de certaines lacunes préjudiciables (dans une mesure formelle) aux nouvelles collectivités décentralisées dans leurs actions de partenariat vers une coopération décentralisée. A partir du 15 octobre 2001 : plusieurs décrets dâapplication des lois de décentralisation ont été pris. Introduite à l’Assemblée nationale pour examen et adoption, cette loi fait … La problématique de l`accès aux médicaments contre le . C’est pourquoi ce n’est pas le même prix partout », justifie David Hounsa Sodédji, Chef du quartier Djidjè Ayitchédji. Le but de ces travaux n'est pas d'étudier la décision d'investir au Bénin au niveau des collectivités locales mais de présenter empiriquement la relation qui existe entre l'investissement local et la décentralisation par ses nombreux transferts de compétences et de ressources puis examiner le dynamisme de cet investissement durant la période de 2003 à 2008 en République du Bénin. Dans son mot de bienvenue, le Secrétaire général de la Mairie de Cotonou M. Silvérius Raoul FALADE a rappelé les dispositions légales qui fondent l’élaboration du PDC notamment l’article 84 de la loi 97-029 du 15 janvier 1997 portant organisation des communes en République du Bénin. Câest entre février et Août 1993 que les proj⦠Les dispositions contenues dans cette nouvelle loi comportent de nombreuses innovations. … Sur cette question, les élus locaux pointent le mutisme des textes sur la décentralisation au Bénin. Les députés de la huitième législature ont ouvert ce mardi 20 octobre 2020, la 2ème session ordinaire. A partir de la conférence des forces vives de la nation une nouvelle réforme de l’administration est proposée. Après trois mandatures de la gouvernance locale au Bénin, il est peut-être lâheure de faire un arrêt pour une évaluation.Câest ce que pense le député Gildas Agonkan. Il s’agit de la loi modifiant et complétant la loi n° 97-028 du 15 janvier 1999 portant organisation de l’administration territoriale de la République du Bénin . Elles sont dénommées " communes". Notions/vocabulaire. QUESTIONNAIRE SUR LE FINANCEMENT PARTICIPATIF COMMUNAL - POPULATION Détails. Si vous désactivez les cookies, votre expérience sur le site sera fortement compromise. Le maire doit avoir un véhicule de fonction. Dans les pays où la décentralisation fonctionne, il existe une réelle fonction publique des collectivités locales. Le TossinSprint15 est une campagne de 15 jours qui réunira une vingtaines de jeunes aux compétences variées et complémentaires, au cours de laquelle 300 lois béninoises seront rendues accessibles en texte et en audio à travers une application : l’application TOSSIN. Lire et télécharger les comptes rendus des conseils des ministres, décrets, lois promulguées, arrêtés présidentiels et ordonnances de la République du Bénin Vingt (25) dossiers ont été programmés. (Gervais LOKO : champs de ruine et champs d’espoir Quid de la décentralisation 2009, le Municipal). 1.3 les lois sur la dÉcentralisation 17 1.4 la structuration de l’etat dÉcentralisÉ 18 1.5 le cadre institutionnel d’appui À la dÉcentralisation 20 2 elections communales 23 2.1 information sur le processus de la dÉcentralisation 23 2.2 le processus Électoral 24 2.3 rÔle des partis politiques 26 2.4 les candidats fÉminins 27 2.5 citoyennetÉ … Abdul Wahab ADO Les députés vont examiner une vingtaine de dossiers y compris de [â¦] Ces regroupements heteroclites sans conviction, ni programmes, mis bout about pour faciliter la main mise du clan sur notre pays veulent accaparer ce qui leur echappe encore… 22-02-2018 à … Au cours de cette campagne, 7 lois sur la décentralisations … LA REPUBLIQUE DU BENIN. BASEES SUR LE GENRE De 2009 à 2013, le Bénin a : Réalisé une étude sur les violences faites aux femmes et aux filles qui a identifié les types de violences dans le pays, leur prévalence, les milieux de survenance, les causes et conséquences. Septembre 2010. Septembre 2010. 1- la loi sur la décentralisation consacre la gestion des déchets aux collectivités locales. Sur l’initiative du gouvernement béninois et avec le concours des Partenaires Techniques et Financiers, le deuxième forum bilan de la décennie de la décentralisation au Bénin s’est tenu les 06 et 07 octobre 2015 au Palais des congrès à Cotonou. Les grandes dates de la décentralisation 1982 : La loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions, définit les principes qui régissent le fonctionnement des collectivités locales 1983 : Les lois du 7 janvier 1983 et du 22 juillet 1983 portent répartition de compétences entre l'Etat et les collectivités locales. Elle avait ainsi tenté de rogner sur les innombrables franchises, privilèges, libertés auxquels elle avait dû consentir lors de lâentrée dans le royaume des nouvelles entités. Après les réformes au niveau de quatre nouvelles lois, les députés de la 8è législature préparent « La relecture de la loi sur la décentralisation », informe un député actuellement en campagne électorale. Au nombre des changements à apporter à la loi, il pense quâil faut désormais que les élections des élus communaux et municipaux se fassent en scrutin de liste. La loi doit fixer un minimum de missions pour les maires et doit aussi fixer un minimum de moyens à mettre à leur disposition. Plusieurs lois seront votées dont celle relative à la nouvelle règlementation sur … Gabon/Bénin : le 11 des Panthères face aux écureuils . A gerber!!!! Le débat peut se faire pour déterminer le niveau minimum dâétudes du maire dâune commune à statut particulier et celui dâune commune ordinaire. Les élections présidentielle et législative de 2011 au Bénin ont été réalisées sur la base d’une Liste Electorale Permanente Informatisée (LEPI). Evolution de la décentralisation au Bénin, de la Conférence des forces vives à nos jours. 3.2- Le manque de vision ou la faible capacité managériale des élus et cadres communaux Il s‘agit de : 1. la loi n°97-028 du 15 janvier 1999 portant organisation de l‘administration territoriale en République du Bénin et ses décrets d‘application ; 2. la loi n° 97-029 du 15 janvier 1999 portant organisation des communes en République Enregistrer mon nom, mon e-mail et mon site dans le navigateur pour mon prochain commentaire. octobre 21, 2020. in ECO-ACTU. Par 20130301 … Il estime que le maire doit être un manager. Il sâagit de la loi modifiant et complétant la loi n° 97-028 du 15 janvier 1999 portant organisation de lâadministration territoriale de la République du Bénin. Pourtant, à la fin du XVIIIème siècle, le Contrôleur général des Finances, Calonne, constate avec dépit : « On ne peut pas faire un pas dans ce vaste royaume sans y trouver de⦠(loi-cadre relative aux élections en République du Bénin) 9 mars 2000: Promulgation de la loi n°98-006 portant régime électoral communal et municipal en. L’Association nationale des Communes du Bénin (Ancb) avec l’appui de l’Agence belge de développement au Bénin (Enabel) organise les 13 et 14 mars 2018, à Cotonou un atelier national pour se pencher sur … … Restitutions des Åuvres au Bénin et au Sénégal: la loi adoptée par le Parlement français. Loi N° 2020-25 du 02 sept. 2020. portant modification de la loi n° 2018-17 du 25 juillet 2018 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en République du Bénin. Président du Réseau parlement pour la gouvernance locale, il a, au cours de lâémission «Zone Franche » de Canal3Bénin, rappelé qui est porteur dâun tel projet. Depuis le Moyen-âge, la monarchie française sâétait efforcée dâaffirmer son autorité sur « un agrégat inconstitué de peuples désunis » selon lâexpression de Mirabeau. Président du Réseau parlement pour la gouvernance locale, il a, au cours de lâémission «Zone Franche » de Canal3Bénin, rappelé qui est porteur dâun tel projet. Les grandes dates de la décentralisation 1982 : La loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions, définit les principes qui régissent le fonctionnement des collectivités locales 1983 : Les lois du 7 janvier 1983 et du 22 juillet 1983 portent répartition de compétences entre l'Etat et les collectivités locales. Le Bénin pourrait se doter les jours à venir dâune nouvelle loi sur la décentralisation. 7. le 9 mars 2000 : promulgation par le Chef de lâÉtat de la loi n° 98-006 portant régime électoral communal et municipal en République du Bénin. Le Bénin compte … Actualités du ministère Préfecture de Pobè: tournée statutaire au titre de lâannée 2020 Publié le : 19-11-2020 19 ème édition de la Conférence des Gestionnaires des Ressources Humaines du Ministère et des Préfecture Publié le : 5-11-2020 Installation du groupe dâexperts chargés de lâélaboration du code des collectivités territoriales Publié le : 5-11-2020 + Toutes [â¦] Transformation du fonds Fadec en fonds d’investissement. 2020 (ABP) â Les députés de la 8ème législature ont examiné et adopté à lâunanimité lundi à la faveur dâune plénière au palais des gouverneurs à Porto-Novo, la loi N°2021-01 sur la biosécurité en République du Bénin, en présence du ministre du cadre de vie et du développement durable José Didier Tonato, représentant le gouvernement. decentralisation - Fédé des MJC 54. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait. communication est la procédure la plus utilisée au Bénin. Evolution de la décentralisation au Bénin, de la Conférence des forces vives à nos jours . Elle assure une identification préalable des effets positifs ou négatifs que les projets ou programmes envisagés auront sur ⦠On observe cependant, sous la colonisation, une amorce de décentralisation. Il s’agit notamment de la: LOI N° 97â028 DU 15 JANVIER 1999 PORTANT ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE DE, LOI N° 97â029 du 15 janvier 1999 PORTANT ORGANISATION DES COMMUNES EN REPUBLIQUE DU BENIN, LOI N° 98â005 Du 15 janvier 1999 PORTANT ORGANISATION DES COMMUNES A STATUT PARTICULIER, LOI N° 98â006 DU 9 MARS 2000 PORTANT REGIME ELECTORAL COMMUNAL ET MUNICIPAL EN REPUBLIQUE DU, LOI N• 98â007 du 15 Janvier 1999 PORTANT REGIME FINANCIER DES COMMUNES EN REPUBLIQUE DU, LOI N° 2007â28 DU 23 NOVEMBRE 2007 fixant les règles particulières applicables aux élections des, membres des conseillers communaux ou municipaux et des membres des conseils de villages ou de, Loi n° 2009â 17 b Portant modalités de l’intercommunalité au Bénin, recueil_des_lois_sur_la_decentralisation.pdf, Promouvoir les Territoires et le Développement, Lâinstitutionnalisation et le développement économique des territoires. Ces lois ont permis d‘opérationnaliser le processus de décentralisation. La loi d’orientation relative à l’administration territoriale de la République du 6 février 1992 a pour ambition de donner un « second souffle » à la décentralisation en relançant la coopération intercommunale ainsi que la démocratie locale et en renforçant la déconcentration, réformes prolongées par la loi du 4 février 1995 sur … En effet lâavortement est lâexpulsion de lâÅuf avant la 22ème Semaine dâAménorrhée selon lâOrganisation Mondiale de la Santé et 28 ème Semaine dâAménorrhée ou 06mois révolus au Bénin. Ce territoire que dirige le maire Auguste Ayihounhin, couvre une superficie de 525 km2 et est limitée au Nord par la commune de Dassa … Bénin 7 b) effectuer des recherches sur la qualité de l'environnement au sein d'organismes publics ou privés; c) promouvoir l'information et l'éducation relatives à l'environnement par les organismes publics et ... décentralisation. Il invite « à aller consulter ces lois et vous allez vous rendre compte que le système ne sera plus ce qu’il était. Ces lois ont permis dâopérationnaliser le processus de décentralisation. « La loi n’a pas fixé un tarif. Office Nationale de Concertation sur la Décentralisation (ONCD) Table ronde des partenaires pour le financement du développement. Et câest là, justement lâune des faiblesses de la loi sur la décentralisation au Benin qui fait le lit à une vague de destitutions dès lors quâun différend oppose le maire à lâensemble ou une partie du conseil communal. Président du Réseau parlement pour la gouvernance locale, il a, au cours de l’émission «Zone Franche » de Canal3Bénin, rappelé qui est porteur d’un tel projet. Câest un recueil de toutes les lois sur la décentralisation et la gouvernance locale. La cérémonie d’ouverture a été rehaussée par le discours … LOI N° 97â029 du 15 janvier 1999 PORTANT ORGANISATION DES COMMUNES EN REPUBLIQUE DU BENIN. Elle tient sa source de la déclaration de Rio et est régie par la loi-cadre sur lâenvironnement en son article 87 et suivants. [NB â Loi n°2019â006 du 26 juin 2019 portant modification de la loi n°2007â011 du 13 mars 2007 relative à la décentralisation et aux libertés locales modifiée par la loi n°2018â 003 du 31 janvier 2018] Titre 1 â Dispositions générales Chapitre 1 â Des principes généraux de la décentralisation Art.1.â Dans le ⦠15 années déjà que la Décentralisation au Bénin est dans sa phase active. Il peut se faire de manière spontané câest-à-dire sans une intervention extérieure ⦠Après trois mandatures de la gouvernance locale au Bénin, il est peut-être lâheure de faire un arrêt pour une évaluation. (Togo Officiel) - Les députés, réunis mardi en session ordinaire au parlement ont adopté à lâunanimité le projet de loi modifiant la loi sur la décentralisation et les libertés locales. Il sâagit de : 1. la loi n°97-028 du 15 janvier 1999 portant organisation de lâadministration territoriale en ⦠A partir du 15 janvier 1999 les textes de loi sont votés et désormais les Départements sont devenus les Circonscriptions Administratives du Bénin alors que les Communes deviennent les collectivités territoriales décentrées gérées par un Maire et disposant de larges pouvoirs autonomes et de compétences propres. Jâai un rare privilège qui comporte trois aspects. Vu la loi n° 90-32 du 11 décembre 1990 portant Constitution de la République du Bénin ; Vu la loi n° 84-008 du 14 mars 1984 relative à la protection du droit d'auteur au Bénin ; Vu la proclamation le 3 avril 2001 par la Cour constitutionnelle des résultats définitifs de l'élection présidentielle du 22 mars 2001 ; Vu le décret n° … Direction Générale de la Décentralisation et de la Gouvernance Locale Aujourd’hui, la relecture des lois sur la décentralisation s’impose. Au Bénin la constitution du 11 décembre 1990 précise à son article 151, ... la décentralisation est remise sur les rails à partir de 1981. Décrets d'Application de la Loi Cadre sur l'Environnement Cette page contient touts les décrets d'application de la loi- cadre sur l'environnement. Elle est devenue sous-préfecture en 1991 et Commune depuis la mise en œuvre de la loi sur la décentralisation au Bénin. - la loi n°86-013 du 26 février 1986 du 26 février 1986 portant Statut Général des Agents Permanents de l’Etat ; - la loi n° 98-004 du 28 janvier 1998 portant Code du Travail en République du Bénin et les textes subséquents ; - la loi n°2011-20 du 12 octobre 2011 portant lutte contre la corruption et autres infractions connexes en République du Bénin … Adhésion de la République Populaire du Bénin à la Convention de Bonn: Décret fixant les normes de la qualité de l'air au Bénin : Décret fixant les conditions d'élaboration de l'audit environnemental au Bénin: Décret fixant les normes de la qualité de l'eau potable au Bénin… Il s’agit de la loi modifiant et complétant la loi n° 97-028 du 15 janvier 1999 portant organisation de l’administration territoriale de la République du Bénin .
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